Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AQUABASE
Numéro de dépôt :
1619016
Date de dépôt :
12/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/07/2000
Présentation de la marque AQUABASE
Déposée le 12 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) BERIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUABASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque AQUABASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1619016.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUABASE est expirée depuis le 12 juillet 2000.
BERIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10